[Bâtiment] Bureau des contributions

Centre de documentation regroupant tous les événements importants s'étant produits à Lumenis ou concernant des lumeniens ainsi que des tranches de vie de la ville.
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Perdigan Foxglove
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Message par Perdigan Foxglove »

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Dans le district administratif se dresse un bâtiment d'apparence sinistre. L'architecture est plutôt rébarbative et inciterait plutôt le passant à s'en éloigner, et c'est certainement ce qu'il ferait s'il n'était pas obligé de l'approcher, car ce bâtiment renferme le bureau des contributions, un endroit où tous les lumeniens sont obligés de se rendrent régulièrement.

L'ambiance dans ce bâtiment est austère, les murs nus, le mobilier dépouillé, l'absence de décoration n'incite pas à s'y attarder, pas plus que les mines sévères et les regards inquisiteurs des employés. C'est ici que sont perçues les taxes qui frappent les commerçants et les impôts qui conçernent eux tous les habitants de Lumenis, du simple paysan jusqu'à la Magnanime Présidente elle-même, nul n'y échappe.

De temps en temps, des hommes en uniforme noir passent dans les couloirs froids de ce bâtiment. Ce sont les contrôleurs des impôts et des taxes. Leur habillement fait penser à des corbeaux, mais à les voir, on dirait des vautours prêts à fondre sur leur proie et à la déchiqueter en morceaux, malheur à celui qui s'attire l'attention d'un contrôleur des impôts. Ils ne prêtent aucune attention aux justifications des personnes qu'ils sont amenés à contrôler et appliquent la loi dans toute sa rigueur. Nombre de lumeniens pensent d'ailleurs que ces hommes dénués de pitié ont été directement recrutés à Mélandis. Pernicieux et sournois, ils ne laissent rien passer, pas la moindre petite faute, même si celle-ci n'était pas intentionnelle.

Ce bâtiment est donc très loin d'être un endroit sympathique dans lequel s'attarder, mais il vaut mieux s'y rendre en temps et en heure pour éviter d'avoir des problèmes avec les contrôleurs.
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Perdigan Foxglove
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Message par Perdigan Foxglove »

Les impôts

Ils sont à verser tous les mois (le 28 - 29 - 30 -31 du mois, au choix) et sont basés sur l'ensemble des gains du mois. Les impôts gagnent en importance suivant la totalité de la somme engrangée chaque mois. Sont pris en compte : les salaires et les gains des commerces.


Plafonds :

+ de 10.000 pièces d'or : 20 % d'impôts

entre 10.000 et 7 501 pièces d'or : 15 % d'impôts

entre 7 500 et 5 001 pièces d'or : 10 % d'impôts

entre 5 000 et 500 pièces d'or : 5 % d'impôts

- de 500 pièces d'o : 0 % d'impôts


Si un citoyen ne se soumet pas à l'impôt (s'il oublie ou refuse de payer dans le délai qui lui est imparti), un contrôleur lui sera envoyé, contrôlera ses comptes et lui infligera une sanction :

1er manquement : imposition d'office à 30 %
2ème manquement : imposition d'office à 50 %
3ème manquement : saisie intégrale des revenus du mois
4ème manquement : saisie intégrale de la totalité des biens et bannissement de la ville.
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Perdigan Foxglove
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Message par Perdigan Foxglove »

Les taxes

C'est ici que les commerçants de Lumenis devront venir verser chaque mois (le 28 - 29 - 30 -31 du mois, au choix) le montant de leurs taxes. Le montant de la taxe est actuellement fixé à 5 % du revenu des ventes du mois pour les commerçants lumeniens et à 15 % pour les commerçants étangers (Aventuriers, Manostiens, Mélandiens) . Chaque mois, tout commerçant à donc l'obligation de venir ici verser le montant de ses taxes.

Exemple :

1ère semaine : un commerçant à vendu pour 1500 pièces d'or d'objets divers
2ème semaine : il a vendu pour 1000 pièces d'or
3ème semaine : il a vendu pour 500 pièces d'or
4ème semaine : il a vendu pour 3750 pièces d'or
5ème semaine : il a vendu pour 250 pièces d'or

Le total se monte donc à : 1500 + 1000 + 500 + 3750 + 250 = 7000 pièces d'or. Il doit 5 % de taxes, il doit donc 350 pièces d'or à l'Etat.

Dans le cas d'un commerce tenu par des non-lumeniens, le montant de cette taxe s'élevant à 15 %, ces commerçants devraient donc verser 1 050 pièces d'or.

Si un commerçant ne se soumet pas à la taxe (s'il oublie ou refuse de payer dans le délai qui lui est imparti), un contrôleur lui sera envoyé, contrôlera ses comptes et lui infligera une sanction :

1er manquement : taxation d'office à 30 % (50 % pour les étrangers)
2ème manquement : taxation d'office à 50 % (75 % pour les étrangers)
3ème manquement : saisie intégrale des revenus du mois (et amende de 1 000 pièces d'or pour les étrangers)
4ème manquement : saisie intégrale des revenus du mois et fermeture du / des commerce(s) (et bannissement de la ville pour les étrangers)

A noter que la taxation d'office et la saisie ne concernent que les revenus des commerces (excepté en cas d'amende pour les étrangers).

Le détail de ce que vous versez doit être indiqué ici.
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